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Marques déposées par monsieur Bernard DUVAL
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BARACA - BALISE AUTOMOBILE ROUTIERE ANTI COLLISION AUTOMATIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARACA - BALISE AUTOMOBILE ROUTIERE ANTI COLLISION AUTOMATIQUE
Monsieur Bernard DUVAL

Numéro de dépôt :
1452698
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2008
BARACA - BALISE AUTOMOBILE ROUTIERE ANTI COLLISION AUTOMATIQUE de Bernard DUVAL

Présentation de la marque BARACA - BALISE AUTOMOBILE ROUTIERE ANTI COLLISION AUTOMATIQUE

Déposée le 3 mars 1988 par monsieur Bernard DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARACA - BALISE AUTOMOBILE ROUTIERE ANTI COLLISION AUTOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard DUVAL domicilié(e) 9, rue Pierre de Ronsard, 78540 VERNOUILLET (dossier no 2117539) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2117539) - France.

La marque BARACA - BALISE AUTOMOBILE ROUTIERE ANTI COLLISION AUTOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARACA - BALISE AUTOMOBILE ROUTIERE ANTI COLLISION AUTOMATIQUE est expirée depuis le 3 mars 2008.

Bernard DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : LIVELEC , BARACA , TRAIL CRATE , ABAC , INODIF , VISA SPORTS , URBELEC , ABAC - AUTOMATIC BEACON AGAINST COLLISION , CARLIV , CAR-ELEC


Monsieur Bernard DUVAL - 9, rue Pierre de Ronsard, 78540 VERNOUILLET (dossier no 2117539) - France


NOVAMARK - (dossier no 2117539) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 1998 n°2117539 - Publication au BOPI 1998-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 8 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°261690 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 6 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°259818 - Publication au BOPI 1998-08-06

Inscription le 15 juin 1998 - Recours en restauration n°256179 - Publication au BOPI 1998-06-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.